Séances
Agenda des séances 2027
Télécharger(pdf 110.29 ko)
Conseil communal du 30.11.2026
Préavis n°08-2026 Compétences Municipalité
Télécharger(pdf 2.24 Mo)Préavis n°08-2026 Annexe règlement CC 2026-2031
Télécharger(pdf 150.67 ko)Préavis n°09-2026 Budget 2027
Télécharger(pdf 20.38 Mo)Préavis n°10-2026 Plafonds-endettement-cauti.
Télécharger(pdf 1.86 Mo)Préavis n°10-2026 annexe plan investissement 2027-2031
Télécharger(pdf 16.56 ko)Conseil communal du 05.10.2026
Préavis n°06 - 2026 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.78 Mo)Arrêté d'imposition 2027
Préavis n°07-2026 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.34 Mo)Côtes Saint-Maire - rampe d'accès
Publication des décisions
Télécharger(pdf 608.62 ko)Procès-verbal
Conseil communal du 31.08.2026
Procès-verbal
Télécharger(pdf 3.97 Mo)Conseil communal du 22.06.2026
Préavis n°02 - 2026 au Conseil communal
Télécharger(pdf 3.02 Mo)Passerelle de Rochettaz
Préavis n°03-2026 au Conseil communal
Télécharger(pdf 20.51 Mo)Comptes 2025
Préavis n°04-2026 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.71 Mo)Compteurs intelligents
Préavis n°05-2026 au Conseil communal
Télécharger(pdf 3.20 Mo)Bordinette 12 - Extension UAPE
Publication des décisions
Télécharger(pdf 683.01 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 5.11 Mo)Conseil communal du 11.05.2026
Procès-verbal
Télécharger(pdf 3.99 Mo)Conseil communal du 09.03.2026
Préavis n°01-2026 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.65 Mo)Sécurisation Bernadaz
Publication des décisions
Télécharger(pdf 259.91 ko)Extrait du procès-verbal
Télécharger(pdf 282.90 ko)Conseil communal du 24.11.2025
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 244.06 ko)Préavis n° 10 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.94 Mo)Budget pour l'exercice 2026
Préavis n° 11 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.26 Mo)Législature 2026 - 2031
Rémunération des Autorités communales
Préavis n° 12 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.27 Mo)Vente de Fimmeuble de la Bordinette 16
Publication des décisions
Télécharger(pdf 303.60 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 4.74 Mo)Conseil communal du 06.10.2025
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 95.62 ko)Préavis n° 06 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.27 Mo)Renforcement des réseaux des eaux claires (EC), des eaux usées (EU), de l’eau potable et d’électricité du périmètre des Côtes Saint-Maire et de Bochat – crédit d’étude.
Préavis n° 07 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.15 Mo)Arrêté d’imposition pour l’année 2026.
Préavis n° 08 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 3.36 Mo)Création de l’Association intercommunale pour la Gestion des Eaux de l’Est Lausannois AGEEL.
Préavis n° 09 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.28 Mo)Augmentation en cours de législature des plafonds d'endettement et de cautionnement.
Publication des décisions
Procès-verbal
Télécharger(pdf 693.13 ko)Conseil communal du 23.06.2025
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 202.15 ko)Préavis n° 05 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 4.94 Mo)Comptes de l'exercice 2024
Publication des décisions
Télécharger(pdf 194.87 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 506.02 ko)Conseil communal du 12.05.2025
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 207.27 ko)Préavis n° 02 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.34 Mo)Côtes Sait Maire - Crédit d'études
Préavis n° 03 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1 Mo)Simplon 9 - Ancien Collège
Rénovation d'un appartement de 5.5 pièces au 2ème étage
Préavis n° 04 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 983.36 ko)Constitution du Conseil communal et de la Municipalité pour la législature 2026-2031
Publication des décisions
Télécharger(pdf 105.94 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 613.89 ko)Conseil communal du 03.02.2025
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 158.36 ko)Préavis n° 01 - 2025 au Conseil communal
Télécharger(pdf 897.35 ko)Réfection et sécurisation de la route du Simplon - Crédit d'ouvrage
Publication des décisions
Télécharger(pdf 70.71 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 304.30 ko)Conseil communal du 25.11.2024
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 202.56 ko)Préavis n° 09 - 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 2 Mo)Budget pour l'exercice 2025
Préavis n° 10 - 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 579.25 ko)Gestion des déchets.
Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2025.
Publication des décisions
Télécharger(pdf 308.80 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 469.86 ko)Conseil communal du 07.10.2024
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 161.32 ko)Préavis n° 06 – 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.30 Mo)Arrêté d'imposition pour l'année 2025
Préavis n° 07 – 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 2.38 Mo)Adhésion à l'Entente intercommunale de la communauté touristique de la région lausannoise
Règlement intercommunal
Convention intercommunale répartition 2024
Convention intercommunale (statuts Entente)
Préavis n° 08 - 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.13 Mo)Crédit d'étude pour le projet de rénovation de la Bordinette 8
Publication des décisions
Télécharger(pdf 112.64 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 368.31 ko)Conseil communal du 24.06.2024
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 152.54 ko)Préavis n° 03 – 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 7.36 Mo)Reconstruction de la station d'épuration intercommunale de Pully - Paudex - Belmont-sur-Lausanne
Préavis n° 04 – 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 4.83 Mo)Comptes de l'exercice 2023
Publication des décisions
Télécharger(pdf 431.69 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 291.01 ko)Conseil communal du 27.05.2024
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 165.73 ko)Préavis n° 05 - 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.40 Mo)Achat d'une maison villageoise sise à la route de la Bordinette 8 (Café de Paudex et logements d'utilité publique) par l'exercice du droit de préenption prévu par la Loi sur la préservation et la promotion du parc locatif
Publication des décisions
Télécharger(pdf 315.34 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 506.58 ko)Conseil communal du 18.03.2024
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 154.18 ko)Préavis n° 01 - 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 2.09 Mo)Achat d'une maison villageoise sise à la route de la Bordinette 8 (Café de Paudex et un logement)
Préavis n° 02 - 2024 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.86 Mo)Côtes St Maire
Publication des décisions
Télécharger(pdf 448.24 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 586.05 ko)Conseil communal du 27.11.2023
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 151.26 ko)Préavis n° 03 – 2023 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.30 Mo)Bordinette 12bis, réfection partielle de la toiture
Préavis n° 04 – 2023 au Conseil communal
Télécharger(pdf 580.99 ko)Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2024
Préavis n° 05 – 2023 au Conseil communal
Télécharger(pdf 2.01 Mo)Budget pour l’exercice 2024
Procès-verbal - Préavis n° 03 - 2023
Télécharger(pdf 43.01 ko)Procès-verbal - Préavis n° 04 - 2023
Télécharger(pdf 36.48 ko)Procès-verbal - Préavis n° 05 - 2023
Télécharger(pdf 40.29 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 324.23 ko)Conseil communal du 09.10.2023
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 39.58 ko)Préavis n° 02 – 2023 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.28 Mo)Arrêté d'imposition pour l'année 2024
Annexe à l'arrêté d'imposition 2024
Publication des décisions
Télécharger(pdf 42.69 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 387.28 ko)Conseil communal du 11.09.2023
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 263.99 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 349.89 ko)Conseil communal du 19.06.2023
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 264.08 ko)Préavis n° 01 – 2023 au Conseil communal
Télécharger(pdf 4.92 Mo)Comptes de l'exercice 2022
Publication des décisions
Télécharger(pdf 39.32 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 671.62 ko)Conseil communal du 08.05.2023
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 536.35 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 483.35 ko)Conseil communal du 06.03.2023
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 442.30 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 842.96 ko)Conseil communal du 21.11.2022
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 598.74 ko)Préavis n°6 - 2022 au Conseil communal
Télécharger(pdf 803.68 ko)Règlement du personnel communal
Préavis n°7 - 2022 au Conseil communal
Télécharger(pdf 2.43 Mo)Budget pour l'exercice 2023
Préavis n°8 - 2022 au Conseil communal
Télécharger(pdf 135.07 ko)Gestion des déchets
Publication des décisions
Télécharger(pdf 116.84 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 774.59 ko)Conseil communal du 10.10.2022
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 59.20 ko)Préavis n°4 - 2022 au Conseil communal
Télécharger(pdf 2.60 Mo)Service de Défense Incendie et Secours Ouest Lavaux - Passage en Association
Association intercommunale SDIS OUEST-LAVAUX Statuts
Télécharger(pdf 46.44 ko)Préavis n°5 - 2022 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.22 Mo)Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Publication des décisions
Télécharger(pdf 83.67 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 732.77 ko)Conseil communal du 26.09.2022
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 810.03 ko)Préavis n° 03 – 2022 au Conseil communal
Télécharger(pdf 3.20 Mo)Plan d'affectation communal (PACom) et règlement du plan d'affectation communal (RPACom)
Délimitation de l'aire forestière
OAT Abrogation
Plan Abrogation
PACom 2ème enquête Conseil communal
Limites des constructions 2ème enquête
RPACom 2eme enquête Conseil communal
Rapport 2eme enquête Conseil communal
Opposition - 6.1
Opposition - 6.2
Opposition - 6.3
Opposition - 6.4
Opposition - 6.5
Publication des décisions
Télécharger(pdf 48.43 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 906.08 ko)Conseil communal du 20.06.2022
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 194.97 ko)Préavis n° 02 – 2022 au Conseil communal
Télécharger(pdf 5.20 Mo)Comptes de l'exercice 2021
Publication des décisions
Télécharger(pdf 37.22 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 284.87 ko)Conseil communal du 23.05.2022
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 186.98 ko)Préavis n° 01 – 2022 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.59 Mo)Préavis d'intention - Politique du logement
Publication des décisions
Télécharger(pdf 37 ko)Procès-verbal
Agenda des séances 2021
Télécharger(pdf 249.91 ko)Les annexes des préavis peuvent être consultées sur demande auprès du greffe
Conseil communal du 06.12.2021
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 200.16 ko)Préavis n° 07 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 586.65 ko)Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2022
Annexe à la directive
Décision
Télécharger(pdf 39.93 ko)Préavis n° 09 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 5.44 Mo)Budget pour l'exercice 2022
Décision
Télécharger(pdf 42.41 ko)Préavis n° 10 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.09 Mo)Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026
Décision
Télécharger(pdf 40.61 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 282.75 ko)Conseil communal du 29.11.2021
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 191.69 ko)Préavis n° 08 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 4.58 Mo)BHNS (Bus à haut niveau de service)
Annexe 1
Annexe 3
Annexe 4.1
Annexe 4.2
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Publication des décisions
Télécharger(pdf 41.21 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 241.73 ko)Conseil communal du 01.11.2021
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 187.76 ko)Préavis n° 05 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 447.93 ko)Arrêté d'imposition pour l'année 2022
Annexe à l'arrêté d'imposition 2022
Publication des décisions
Procès-verbal
Télécharger(pdf 305.73 ko)Conseil communal du 27.09.2021
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 188.17 ko)Préavis n° 06 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 1.85 Mo)Attribution de compétences à la Municipalité - Législature 2021-2026
Annexe au règlement du Conseil communal législature 2021-2026
Publication des décisions
Télécharger(pdf 56.26 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 250.12 ko)Conseil communal du 21.06.2021
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 32.17 ko)Préavis n°04 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 253.80 ko)Comptes de l'exercice 2020 - La brochure est à disposition pour consultation à l’administration communale
Procès-verbal
Télécharger(pdf 367.10 ko)Conseil communal du 19.04.2021
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 179.73 ko)Préavis n°02 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 253.80 ko)Préavis n°03 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 362.31 ko)Publication des décisions
Télécharger(pdf 246.59 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 146.25 ko)Préavis n°05-2026 au Conseil communal
Télécharger(pdf 3.20 Mo)Bordinette 12 - Extension UAPE
Conseil communal du 08.03.2021
Ordre du Jour
Télécharger(pdf 174.12 ko)Préavis n°01 – 2021 au Conseil communal
Télécharger(pdf 561.48 ko)Publication des décisions
Télécharger(pdf 95.72 ko)Procès-verbal
Télécharger(pdf 333.81 ko)
Partager
Recherche