Séances

Agenda des séances 2023
Les annexes des préavis peuvent être consultées sur demande auprès du greffe
Conseil communal du 09.10.2023

Ordre du Jour

Annexe à l'arrêté d'imposition 2024
Conseil communal du 11.09.2023

Ordre du Jour

Procès-verbal
Conseil communal du 19.06.2023

Ordre du Jour

Procès-verbal

Publication des décisions
Conseil communal du 08.05.2023

Ordre du Jour

Procès-verbal
Conseil communal du 06.03.2023

Ordre du Jour

Procès-verbal
Conseil communal du 21.11.2022

Ordre du Jour

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 10.10.2022

Ordre du Jour

Préavis n°4 - 2022 au Conseil communal
Service de Défense Incendie et Secours Ouest Lavaux - Passage en Association

Association intercommunale SDIS OUEST-LAVAUX Statuts

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 26.09.2022

Ordre du Jour

Préavis n° 03 – 2022 au Conseil communal
Plan d'affectation communal (PACom) et règlement du plan d'affectation communal (RPACom)

Délimitation de l'aire forestière

OAT Abrogation

Plan Abrogation

PACom 2ème enquête Conseil communal

Limites des constructions 2ème enquête

RPACom 2eme enquête Conseil communal

Rapport 2eme enquête Conseil communal

Opposition - 6.1

Opposition - 6.2

Opposition - 6.3

Opposition - 6.4

Opposition - 6.5

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 20.06.2022

Ordre du Jour

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 23.05.2022

Ordre du Jour

Préavis n° 01 – 2022 au Conseil communal
Préavis d'intention - Politique du logement

Publication des décisions
Procès-verbal

Agenda des séances 2021
Les annexes des préavis peuvent être consultées sur demande auprès du greffe
Conseil communal du 06.12.2021

Ordre du Jour

Préavis n° 07 – 2021 au Conseil communal
Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2022

Annexe à la directive

Décision

Décision

Préavis n° 10 – 2021 au Conseil communal
Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026

Décision

Procès-verbal
Conseil communal du 29.11.2021

Ordre du Jour

Annexe 1

Annexe 3

Annexe 4.1

Annexe 4.2

Annexe 5

Annexe 6

Annexe 7

Annexe 8

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 01.11.2021

Ordre du Jour

Préavis n° 05 – 2021 au Conseil communal
Arrêté d'imposition pour l'année 2022

Annexe à l'arrêté d'imposition 2022
Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 27.09.2021

Ordre du Jour

Préavis n° 06 – 2021 au Conseil communal
Attribution de compétences à la Municipalité - Législature 2021-2026

Annexe au règlement du Conseil communal législature 2021-2026

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 21.06.2021

Ordre du Jour

Préavis n°04 – 2021 au Conseil communal
Comptes de l'exercice 2020 - La brochure est à disposition pour consultation à l’administration communale

Procès-verbal
Conseil communal du 19.04.2021

Ordre du Jour

Préavis n°02 – 2021 au Conseil communal

Préavis n°03 – 2021 au Conseil communal

Publication des décisions

Procès-verbal
Conseil communal du 08.03.2021

Ordre du Jour

Préavis n°01 – 2021 au Conseil communal

Publication des décisions

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