# Séances # Agenda des séances 2026 ### Conseil communal du 22.06.2026 # Préavis n°02 - 2026 au Conseil communal Passerelle de Rochettaz # Préavis n°03-2026 au Conseil communal Comptes 2025 # Préavis n°04-2026 au Conseil communal Compteurs intelligents # Préavis n°05-2026 au Conseil communal Bordinette 12 - Extension UAPE # Publication des décisions ### Conseil communal du 11.05.2026 # Procès-verbal ### Conseil communal du 09.03.2026 # Préavis n°01-2026 au Conseil communal Sécurisation Bernadaz # Publication des décisions # Extrait du procès-verbal # Procès-verbal ### Conseil communal du 24.11.2025 # Ordre du Jour # Préavis n° 10 - 2025 au Conseil communal Budget pour l'exercice 2026 # Préavis n° 11 - 2025 au Conseil communal Législature 2026 - 2031 Rémunération des Autorités communales # Préavis n° 12 - 2025 au Conseil communal Vente de Fimmeuble de la Bordinette 16 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 06.10.2025 # Ordre du Jour # Préavis n° 06 - 2025 au Conseil communal Renforcement des réseaux des eaux claires (EC), des eaux usées (EU), de l’eau potable et d’électricité du périmètre des Côtes Saint-Maire et de Bochat – crédit d’étude. # Préavis n° 07 - 2025 au Conseil communal Arrêté d’imposition pour l’année 2026. # Préavis n° 08 - 2025 au Conseil communal Création de l’Association intercommunale pour la Gestion des Eaux de l’Est Lausannois AGEEL. # Préavis n° 09 - 2025 au Conseil communal Augmentation en cours de législature des plafonds d'endettement et de cautionnement. # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 23.06.2025 # Ordre du Jour # Préavis n° 05 - 2025 au Conseil communal Comptes de l'exercice 2024 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 12.05.2025 # Ordre du Jour # Préavis n° 02 - 2025 au Conseil communal Côtes Sait Maire - Crédit d'études # Préavis n° 03 - 2025 au Conseil communal Simplon 9 - Ancien Collège Rénovation d'un appartement de 5.5 pièces au 2ème étage # Préavis n° 04 - 2025 au Conseil communal Constitution du Conseil communal et de la Municipalité pour la législature 2026-2031 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 03.02.2025 # Ordre du Jour # Préavis n° 01 - 2025 au Conseil communal Réfection et sécurisation de la route du Simplon - Crédit d'ouvrage # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 25.11.2024 # Ordre du Jour # Préavis n° 09 - 2024 au Conseil communal Budget pour l'exercice 2025 # Préavis n° 10 - 2024 au Conseil communal Gestion des déchets. Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2025. # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 07.10.2024 # Ordre du Jour # Préavis n° 06 – 2024 au Conseil communal Arrêté d'imposition pour l'année 2025 # Préavis n° 07 – 2024 au Conseil communal Adhésion à l'Entente intercommunale de la communauté touristique de la région lausannoise # Règlement intercommunal # Convention intercommunale répartition 2024 # Convention intercommunale (statuts Entente) # Préavis n° 08 - 2024 au Conseil communal Crédit d'étude pour le projet de rénovation de la Bordinette 8 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 24.06.2024 # Ordre du Jour # Préavis n° 03 – 2024 au Conseil communal Reconstruction de la station d'épuration intercommunale de Pully - Paudex - Belmont-sur-Lausanne # Préavis n° 04 – 2024 au Conseil communal Comptes de l'exercice 2023 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 27.05.2024 # Ordre du Jour # Préavis n° 05 - 2024 au Conseil communal Achat d'une maison villageoise sise à la route de la Bordinette 8 (Café de Paudex et logements d'utilité publique) par l'exercice du droit de préenption prévu par la Loi sur la préservation et la promotion du parc locatif # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 18.03.2024 # Ordre du Jour # Préavis n° 01 - 2024 au Conseil communal Achat d'une maison villageoise sise à la route de la Bordinette 8 (Café de Paudex et un logement) # Préavis n° 02 - 2024 au Conseil communal Côtes St Maire # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 27.11.2023 # Ordre du Jour # Préavis n° 03 – 2023 au Conseil communal Bordinette 12bis, réfection partielle de la toiture # Préavis n° 04 – 2023 au Conseil communal Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2024 # Préavis n° 05 – 2023 au Conseil communal Budget pour l’exercice 2024 # Procès-verbal - Préavis n° 03 - 2023 # Procès-verbal - Préavis n° 04 - 2023 # Procès-verbal - Préavis n° 05 - 2023 # Procès-verbal ### Conseil communal du 09.10.2023 # Ordre du Jour # Préavis n° 02 – 2023 au Conseil communal Arrêté d'imposition pour l'année 2024 # Annexe à l'arrêté d'imposition 2024 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 11.09.2023 # Ordre du Jour # Procès-verbal ### Conseil communal du 19.06.2023 # Ordre du Jour # Préavis n° 01 – 2023 au Conseil communal Comptes de l'exercice 2022 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 08.05.2023 # Ordre du Jour # Procès-verbal ### Conseil communal du 06.03.2023 # Ordre du Jour # Procès-verbal ### Conseil communal du 21.11.2022 # Ordre du Jour # Préavis n°6 - 2022 au Conseil communal Règlement du personnel communal # Préavis n°7 - 2022 au Conseil communal Budget pour l'exercice 2023 # Préavis n°8 - 2022 au Conseil communal Gestion des déchets # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 10.10.2022 # Ordre du Jour # Préavis n°4 - 2022 au Conseil communal Service de Défense Incendie et Secours Ouest Lavaux - Passage en Association # Association intercommunale SDIS OUEST-LAVAUX Statuts # Préavis n°5 - 2022 au Conseil communal Arrêté d'imposition pour l'année 2023 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 26.09.2022 # Ordre du Jour # Préavis n° 03 – 2022 au Conseil communal Plan d'affectation communal (PACom) et règlement du plan d'affectation communal (RPACom) # Délimitation de l'aire forestière # OAT Abrogation # Plan Abrogation # PACom 2ème enquête Conseil communal # Limites des constructions 2ème enquête # RPACom 2eme enquête Conseil communal # Rapport 2eme enquête Conseil communal # Opposition - 6.1 # Opposition - 6.2 # Opposition - 6.3 # Opposition - 6.4 # Opposition - 6.5 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 20.06.2022 # Ordre du Jour # Préavis n° 02 – 2022 au Conseil communal Comptes de l'exercice 2021 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 23.05.2022 # Ordre du Jour # Préavis n° 01 – 2022 au Conseil communal Préavis d'intention - Politique du logement # Publication des décisions # Procès-verbal # Agenda des séances 2021 Les annexes des préavis peuvent être consultées sur demande auprès du greffe ### Conseil communal du 06.12.2021 # Ordre du Jour # Préavis n° 07 – 2021 au Conseil communal Directive relative à la perception des taxes spéciales pour l'année 2022 # Annexe à la directive # Décision # Préavis n° 09 – 2021 au Conseil communal Budget pour l'exercice 2022 # Décision # Préavis n° 10 – 2021 au Conseil communal Plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026 # Décision # Procès-verbal ### Conseil communal du 29.11.2021 # Ordre du Jour # Préavis n° 08 – 2021 au Conseil communal BHNS (Bus à haut niveau de service) # Annexe 1 # Annexe 3 # Annexe 4.1 # Annexe 4.2 # Annexe 5 # Annexe 6 # Annexe 7 # Annexe 8 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 01.11.2021 # Ordre du Jour # Préavis n° 05 – 2021 au Conseil communal Arrêté d'imposition pour l'année 2022 # Annexe à l'arrêté d'imposition 2022 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 27.09.2021 # Ordre du Jour # Préavis n° 06 – 2021 au Conseil communal Attribution de compétences à la Municipalité - Législature 2021-2026 # Annexe au règlement du Conseil communal législature 2021-2026 # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 21.06.2021 # Ordre du Jour # Préavis n°04 – 2021 au Conseil communal Comptes de l'exercice 2020 - La brochure est à disposition pour consultation à l’administration communale # Procès-verbal ### Conseil communal du 19.04.2021 # Ordre du Jour # Préavis n°02 – 2021 au Conseil communal # Préavis n°03 – 2021 au Conseil communal # Publication des décisions # Procès-verbal ### Conseil communal du 08.03.2021 # Ordre du Jour # Préavis n°01 – 2021 au Conseil communal # Publication des décisions # Procès-verbal